ÉDITEUR

Publication : Benoît Peaumier
Pour toute question, remarque ou réclamation concernant le contenu de ce site,
vous pouvez nous contacter par mail en suivant ce lien : hello@peaumier.com

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET ARTISTIQUE

— Les droits d’auteurs découlant d’un travail impliquant une activité créatrice, restent acquis à son auteur de façon exclusifs et opposable à tous (art.1er).
— Conformément à la loi n°57-298 du 11 mars 1957, l’auteur des créations présentées dans ce site internet rappelle qu’il conserve l’entière propriété intellectuelle et artistique de ses projets, concepts, maquettes, croquis, dessins, etc., ainsi que l’exclusivité de ses droits de reproduction et de représentation qu’ils soient intégral ou partiels par quelque moyen que se soit.
— La cession de droits d’exploitation, de représentation et de reproduction à un tiers n’altère en rien les droits de l’auteur précités.

UTILISATION DU SITE INTERNET

— Les images et les textes contenus dans ce site sont la propriété intellectuelle de leurs auteurs respectifs – © Tous droits réservés.
— L’accès au site confère à l’utilisateur un droit d’usage non exclusif du site.
— Aucune licence ni aucun droit autre que celui de consulter le site, n’est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle.

 CONTENUS DU SITE

vous êtes libres de reproduire, distribuer et communiquer ces créations au public selon les conditions suivantes :
— Vous devez citer le nom de l’auteur original : © Peaumier
— Vous n’avez pas le droit d’utiliser cette création à des fins commerciales,
— Vous n’avez pas le droit de modifier, de transformer ou d’adapter cette création.
— À chaque réutilisation ou distribution, vous devez faire apparaître clairement aux autres les conditions contractuelles de mise à disposition de cette création.
— Chacune de ces conditions peut être levée si vous obtenez l’autorisation du titulaire des droits. Vous pouvez obtenir ces autorisations auprès de l’auteur en suivant ce lien : hello@peaumier.com
— Ce qui précède n’affecte en rien vos droits en tant qu’utilisateur (exceptions au droit d’auteur : copies réservées à l’usage privé du copiste, courtes citations, etc.)
— Toute personne procédant à leur utilisation dans un cadre autre que celui défini ci-dessus sans pouvoir justifier d’une autorisation écrite préalable et expresse du détenteur de ces droits encourt les sanctions prévues par le Code de la Propriété Intellectuelle.

TRAITEMENT ET PROTECTION DES DONNÉES

— Conformément aux disposition de la loi 78-17 du 6 janvier 1978, nous rappelons qu’aucune informations personnelles ne sont collectées, utilisées, communiquées, ni même conservées à partir de ce site internet.
— En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits d’opposition (article 26 de la loi), d’accès (articles 34 à 38 de la loi) et de rectification (article 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées, les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées (notamment en ce qui concerne les témoignages écrits). Vous pouvez exercer ce droit auprès de l’administrateur du site en suivant ce lien : hello@peaumier.com